Introduction

Les présentes conditions d’utilisation définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site Aleya.

Toute utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

L’éditeur se réserve le droit de suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour maintenance ou mise à jour.

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

- Ne pas utiliser le site à des fins illégales

- Ne pas tenter de pirater ou perturber son fonctionnement

- Ne pas publier ou transmettre de contenus nuisibles ou frauduleux

Toute utilisation abusive pourra entraîner la suspension de l’accès.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Aleya, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logo, icônes, design et structure, sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

L’éditeur ne pourra être tenu responsable :

- D’interruptions ou bugs du site

- N’erreurs ou omissions dans les informations

- De dommages liés à l’utilisation du site

- D’un mauvais usage du site par l’utilisateur

- L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site.

Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

Modification

Les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière modification

27 Février 2026